Mois : décembre 2020

 

Enseignants Présents :

Mme AUBRY – PS/MS- Mme CHIARI – PS/MS – Mme PRUDHOMME-PLAGUE -GS – Mme  LY – GS Mme THUEGAZ – CP – Mme LAMBRINIDIS – CE1 Mme PEFFERKORN – CE2/CM1 M.FAROUDJA – décharge de direction Mme CHASSAIGNE – ZIL  Mme RANNOU – RASED      Mme VAILLANT – CM1/CM2 et Directrice

Parents d’élèves:

Mme CARON  Mme JOUGLET Mme RONDOT Mme BONNIN- BRAHAM-  Mme DA ROCHA –  Mme MPASSY

Représentants municipaux présents : Mme JOURDAN et M.BALDI

Absents excusés : Mme BONDEAU, Inspectrice de l’Education Nationale – Mme AURY – CE1/CE2

 

Présentation :

Le conseil d’école : 3 instances obligatoires /an

Sa composition : le directeur (président), le maire ou son représentant et un conseiller municipal, les enseignants de l’école, un des maitres du RASED, les représentants de parents d’élèves élus en nombre égal à celui des classes de l’école et l’inspectrice de l’Education Nationale de la circonscription.

 

• La rentrée (effectifs et répartition)

Une 8^ème  classe a ouvert à la rentrée 2020. A ce jour, 192 élèves sont inscrits et répartis comme suit :

 

N° de la classe	NIVEAU	EFFECTIF	ENSEIGNANT
1	PS/MS	27	Mme AUBRY Céline avec Isabelle LEFEVRE(ATSEM)
2	GS	24	Mme LY Gaonha et Mme PRUDHOMME-PLAGUE Elodie
3	PS/MS	27	Mme CHIARI Aurore avec Annie ANTUNES (ATSEM)
4	CP	23	Mme THUEGAZ
5	CE1/CE2	22	Mme AURY  Stéphanie
6	CM1/CM2	26	Mme VAILLANT Anne         et M.FAROUDJA Simon
7	CE1	21	Mme LAMBRINIDIS Emily
8	CE2/CM1	22	Mme PEFFERKORN Dominique

 

• Les représentants de parents d’élèves

Le rôle des Représentants de Parents d’élèves élus

Les parents élus représentent l’ensemble des parents. Ils participent, au nom de l’ensemble des parents, aux décisions relatives à la vie de l’école. Ils servent également de médiateurs entre les parents et l’école. Ils peuvent aussi intervenir auprès de la Municipalité pour tous les points concernant le temps périscolaire.

Les noms de parents élus sera affiché à l’entrée de l’école (avec un trombinoscope).Ils  peuvent être contactés. Une boîte aux lettres est à disposition, côté mairie ainsi qu’une adresse mail : asso.parents.flv@gmail.com

La mairie demande aux parents de les informer des actions menées afin de diffuser l’information.

 

Le résultat des élections

Les élections se sont déroulées le vendredi 11 octobre 2019. Sur 261 inscrits, 108 ont voté. Le taux de participation de 41,38% (une légère hausse de participation par rapport à  l’an passé : 38 %). Le Conseil d’École remercie les parents pour leur implication et leur mobilisation lors de ces élections.

8 sièges ont été pourvus par la seule liste présentée, l’association de parents d’élèves de l’école Primaire de FLV (correspondant au nombre de classe dans l’école).

Le 25 septembre dernier, il a été voté à l’unanimité lors d’un conseil d’école extraordinaire, que les élections  de Représentants de Parents d’élèves 2020 et les suivantes serait exclusivement par correspondance.

 

 Les actions de l’association de parents d’élèves

Tous les ans, l’association de parents d’élèves organise de nombreuses actions au profit de l’école : la brocante annuelle, une boum, le marché de Noël, vente de sapins. Toutes ces actions ont dû être annulées en raison de la crise sanitaire.

Seule la  « Vente de sapins de Noël » reste possible et une vente en ligne de chocolats vient compléter celle-ci.

Toute l’équipe remercie l’association de parents pour leur investissement.

L’association de parents gère également l’étude surveillée 2 jours par semaine (bénévolat)

 

• La Vie de l’école : Projet d’école et de l’école, Activités pédagogiques complémentaires(APC), le RASED

LE PROJET D’ÉCOLE

Le projet d’école est un outil de mise en cohérence du travail des enseignants au service de la réussite de tous les élèves.  Il repose sur une auto-analyse des besoins, se base sur le recueil et l’analyse de données et d’indicateurs. Il est renouvelé tous les ans.

Il comprend 4 pôles :

– ambition pour tous et excellence : travail en équipe sur la mise en place d’outils communs (méthodologie, affichages, …), de rituels en français en mathématiques, travail sur le calcul mental (en lien avec la formation continue) un travail sur la lecture fluence au service de la lecture compréhension.

– bien être pour tous : rencontres sportives, expositions, spectacles  si les conditions sanitaires le permettent. Le temps « silence on lit » en début d’après-midi. Création d’espaces sérénité dans les classes et dans les espaces extérieurs afin de maintenir un climat serein.

– culture et citoyenneté : parcours citoyen : débats philosophiques à partir de divers supports, élections de délégués (2 délégués + 2 suppléants) dans les  classes d’élémentaires, poursuite du « conseil des enfants » réunissant les délégués de chaque classe (pour les classes élémentaires) et une trace écrite par dictée à l’adulte en maternelle. Les sujets traiteront principalement le « vivre ensemble ». Les élections auront lieu très prochainement. Réflexion sur des projets en lien avec le programme d’EMC : les valeurs de la République, la laïcité, la liberté d’expression…

 

Parcours santé : durant la semaine 12 octobre 2020, à l’occasion de la 31^ème édition de la « semaine du gout », l’équipe enseignante a décidé d’offrir un  moment de découverte de nouvelles saveurs aux élèves .Cette année, nous n’avons pas pu organiser un petit déjeuner dans le réfectoire dans le respect du  protocole sanitaire. Les élèves ont pu déguster à leur place dans la classe des pains différents ainsi que des boissons sucrées et salées. Les élèves ont  apprécié ce moment. Retour positif des parents.

 

 – équité et inclusion pour tous et pour chacun : permettre à chacun d’être en réussite : valorisation du travail, évaluation positive, la mise en place d’un espace sérénité en classe pour tous.

 

Les projets/ actions de l’école :

Différentes actions ou projets se mettront en place tout au long de l’année pour donner du sens à ces axes.

Les conditions actuelles ne garantissent pas l’aboutissement de tous nos projets mais nous ferons le maximum.

 Parcours artistique : La poursuite  du « Ciné-club » pour toutes les classes : l’objectif étant de faire découvrir des films qu’ils n’ont pas l’habitude de voir. (Un film par période : un adapté aux maternelles, un autre adapté aux élémentaires) : enrichissement culturel. Chant chorale.  Comédie musicale.

Les activités sportives

• Rencontres sportives de circonscription : Cross: Le vendredi 16 octobre, les cm1et cm2 ont participé au cross de Mennecy au parc de Villeroy. Même si les conditions étaient différentes, les enfants ont apprécié ce moment. Mme Vaillant remercie les parents accompagnateurs.
• Rencontres sportives USEP

Toutes les classes souhaitent participer aux activités proposées par l’USEP

PS -MS et GS	La forêt des contes
CP	Jeux collectifs
CE1 ET CE2	Feuilletons la forêt
CM1  ET CM2	Fête du vélo (sortie vélo avec nuitée)

Les rencontres ayant dû être annulées l’an passé, l’USEP propose cette année d’intervenir dans les écoles pour mener une activité commune. Nous avons choisi « jeux d’antan. La date n’est pas encore connue.

– natation : toutes les classes du CP au cm2 participeront. De Novembre à janvier : ce1, ce1/ce2 et ce2/cm1 ( 7 séances)

En mars : CP et cm1/cm2 (8 séances)

En raison de l’évolution de la circulation du virus, les séances sont suspendues pour le moment.

 

La municipalité met à disposition les structures de la commune (Salle polyvalente, dojo, city parc) pour que toutes les  classes puissent pratiquer des activités sportives diverses (motricités, jeux collectifs, …)

 

– habituellement les enfants sont attendus le 11 novembre pour chanter. Cette année, les rassemblements étant interdits, la mairie propose aux élèves de pavoiser, décorer leurs habitations en bleu, blanc rouge.

 

– Comme l’an passé, la dernière semaine avant les vacances de Noël,  le Père-Noël viendra à l’école offrir des chocolats (financés par la mairie). Il passera dans chaque classe.

Les classes présenteront des chants, histoires, contes aux autres classes, dans le respect du protocole sanitaire. (Organisation à définir : vidéo, audio….)

 

– De plus, les années précédentes, la mairie offraient à tous les élèves une sortie au cinéma. Cette sortie n’est pas possible cette année.

 

– En lien avec les « Hivernales », la mairie propose aux classes d’élémentaire de participer, le 21 janvier 2021, à des ateliers de danse, si les conditions sanitaires le permettent. 4 ateliers pourraient être proposés  dans les classes (classes à définir). En cas d’impossibilité d’intervention en présentiel, un projet à distance pourrait être proposé.

 

Les APC (activités Pédagogiques Complémentaires)

Elles ont lieu les lundis et jeudis de 11h30 à 12h10 avec l’accord des parents. Les APC sont proposées à tous les enfants.

Ces activités sont destinées à retravailler des notions non acquises ou en cours d’acquisition, acquérir une méthode de travail et/ ou revoir des notions par le biais de jeux éducatifs et l’informatique ou encore susciter ou développer le gout de lire par la mise en place d’ateliers. Les parents des élèves concernés seront informés par écrit, à chaque période.

Cette année, les enseignants prennent principalement les élèves de leur classe pour éviter le brassage.

 

                Le RASED

Le RASED (réseau d’aide aux élèves en difficulté) regroupe des Maitres G (spécialisés dans le comportement) des Maîtres E (spécialisés dans la pédagogie) et une psychologue scolaire.

Une concertation avec les membres du RASED et les enseignants a eu lieu afin de discuter des aides à apporter aux élèves. Des élèves de CE1 sont pris en charge le lundi, le jeudi et le vendredi depuis le mois d’octobre. L’enseignante spécialisée intervient en classe en mathématiques et lecture. En décembre, elle répondra aux demandes en CP puis, courant mars, aux demandes des GS.

 

Les évaluations nationales

Tous les élèves de CP et de CE1 ont passé des évaluations nationales du 14 au 25 septembre. Les résultats sont communiqués aux parents concernés. Un rendez-vous individuel est mis en place pour les élèves les plus en difficultés.

 

• Le Règlement intérieur

Le règlement intérieur de l’école précise les conditions dans lesquelles est assuré le respect des droits et des devoirs de chacun des membres de la communauté éducative. Il est rédigé, conformément au règlement type départemental.

Il est proposé au vote et validé au conseil d’École. Il sera prochainement diffusé, accompagné de la Charte de la Laïcité.

Cette année, dans un souci économique et écologique, le règlement sera envoyé par voie numérique (Klassroom et site de l’école).

Un mot soussignant avoir pris connaissance du règlement et de la charte devra être signé par chaque parent.

La mairie demande une modification sur l’utilisation des locaux hors temps scolaire. Une convention entre la mairie et l’école sera donc rédigée afin d’officialiser l’occupation des locaux.

L’ensemble des locaux scolaires est confié à la Directrice responsable de la sécurité des personnes et des biens. Les locaux peuvent être utilisés hors temps scolaire, sous la responsabilité du maire, après avis du conseil d’école.

Cette phrase a donc été ajoutée :

                « Une convention sera élaborée afin de définir l’utilisation des locaux hors temps scolaire et les responsabilités éventuelles  en cas de dommage. »

L’équipe enseignante insiste sur l’importance du respect de ce règlement, notamment concernant la justification des absences  par écrit.

La directrice précise qu’en cas de crise, notamment sanitaire, l’ensemble des membres de la communauté éducative doivent respecter les consignes fixées par le protocole national.

Vote : le règlement, après modification a été adopté à l’unanimité.

• Santé et Sécurité 

– Sécurité

Des exercices de sécurité doivent être mis en place.  L’objectif étant d’être prêt à faire face à une situation de crise et assurer la sécurité des élèves et du personnel. On distingue plusieurs situations : incendie et PPMS– Plan Particulier de Mise en Sûreté : (MAA (mise à l’abri) simple (ex : tempête), MAA (nuage toxique) amélioré, INTRUSION)

Le  PPMS a été remis à jour et avec la création de la 8^ème classe  et l’augmentation du nombre d’élèves, des modifications ont dû être apportées. Le document est en attente de validation.

Le 1^er exercice Incendie a eu lieu le  1^er octobre. Les enseignants et les élèves étaient avertis.

Tous les élèves ont été évacués dans le calme. Les alarmes ont toutes fonctionné. Cependant, des classes ont évacué en voyant les autres sortir. Il y a une alarme par bâtiment (obligatoire), elles ne sont pas reliées entre elles.

L’an passé les gendarmes avaient suggéré une alerte sur le toit de la mairie qui avertirait tout le monde en même temps avec des signaux différents selon l’alerte. La mairie avait parlé de Bip. un devis a été effectué et l’achat devrait passer au budget 2021. Toutes les classes devraient pouvoir bénéficier de ce système en 2021.

L’exercice PPMS attentat intrusion a, lui, eu lieu le 5 novembre  pendant 15 minutes.

Les personnels et les élèves étaient prévenus et préparés. Les enfants sont restés très silencieux lors du passage de la directrice.

Les films occultant de la salle de motricité partiellement enlevés ne permettent pas un camouflage efficace. Le verrou prévu n’a pas tenu. L’accès à la salle s’est fait très aisément. Quelles solutions peut-elle  apporter la mairie ?

La mairie répond que le film occultant sera remplacé dans la salle motricité

Le plan Vigipirate est passé en vigilance « urgence attentat ». Nous rappelons que l’accès à l’école n’est pas autorisé aux parents (sauf RDV).

 

– santé : crise sanitaire

La rentrée scolaire a été particulière cette année. En effet, un protocole, bien qu’allégé, nous a obligé à garder les 2 entrées (mairie et parking).

Avec l’ouverture de la 8^ème classe, nous avons décidé d’une entrée maternelle côté mairie et d’une entrée élémentaire côté parking.

Depuis la reprise de novembre, un nouveau protocole plus strict s’est imposé à nous. Nous avons mis en place des horaires décalés organisés comme suit :

 

Lieu d’entrée	Classe	Niveau	Horaires matin	Horaires après-midi
Portail parking	6 et 8	CM1 /CM2 et CE2 / CM1	8h20- 11h20	13h20 – 16h20
	5 et 7	CE1/CE2 et CE1	8h25 – 11 h25	13h25 – 16h25
	4	CP	8h30 – 11h30	13h30 – 16h30
Portail mairie	2	GS	8h20 -11h20	13h20 – 16h20
	3	PS/MS	8h25 – 11h25	13h25 – 16h25
	1	PS/MS	8h30 – 11h30	13h30 – 16h30

 

Les personnels (enseignants, AESH, ATSEM) doivent porter un masque en classe comme à l’extérieur. Et depuis le mois de novembre, les élèves du CP au CM2 doivent également respecter cette contrainte.

Le lavage de mains reste très fréquent (au moins 6 à 8 fois par jour).

Nous avons également dû réorganiser les récréations : 2 récréations et depuis le mois de novembre, les cours ont été divisées pour limiter encore plus le brassage.

 

Toute cette organisation, bien que contraignante est respectée. Et tout le personnel fait en sorte que tout se passe le mieux possible.

 

• Bilan financier (Coopérative scolaire et Biscottos)
• Bilan OCCE 91

 

• Présentation

L’école de Fontenay Le Vicomte est affiliée à l’OCCE (l’Office Central de la Coopérative de l’Ecole).

Cette cotisation qui n’a pas de caractère obligatoire permet :

• De régler la cotisation à l’OCCE
• D’acheter des fournitures pour les classes (livres, matériel pour les fêtes…)
• De participer au financement de sorties éducatives
• Mandataire : Mme Aury.
• Bilan de l’Année scolaire 2019/2020

En raison de l’absence de la mandataire depuis plusieurs semaines, les comptes seront présentés au 2^ème conseil d’école.

Les comptes ont été vérifiés par des parents et des enseignants.

• Appel de cotisation :

Les dépenses de l’an passé ayant très limitées, nous avons décidé de ne pas faire d’appel de coopérative pour les classes cette année. Chaque classe aura cependant une somme attribuer pour financer des activités, des livres, des développements de photos, … achats d’ingrédients pour faire des gâteaux…d’autre part, une partie restera commune pour des projets communs (à définir)

• Don de l’association de Parents: 2000 € à la coopérative scolaire.

Nous les remercions pour leur générosité, leur dynamisme et leur disponibilité pour tous les enfants de l’école. Cette somme sera  utilisée à bon escient. Nous espérons vivement pouvoir en jouir cette année.

 

• Bilan des biscottos

 

• Présentation de l’association

Cette association permet de financer les déplacements sur les rencontres sportives (USEP), acheter du matériel de sport.

Elle est alimentée, d’une part, par les cotisations demandées aux parents dont les enfants participent aux rencontres USEP (6€/enfant participant) et par les subventions versées par la mairie : 1000 € (5€/ enfant, sur une base de 200 enfants, pour l’ensemble de l’école) et d’un don de 500 € à l’association « les biscottos » de la part de l’association de parents d’élèves.

Nous remercions une nouvelle fois, l’association de parents pour leur générosité ainsi que la mairie pour les subventions versées.

L’Assemblée Générale n’a pas encore eu lieu, en raison de l’absence de la trésorière. Une date sera fixée ultérieurement.

Le bureau actuel: Présidente : Mme Vaillant, Secrétaire : Mme Pefferkorn, trésorière : Mme Aury.

 

 

• Point mairie : travaux, investissement

Travaux / investissements  réalisés :

 

* Un algéko est  installé pour accueillir la 8^ème classe, en attendant un projet d’extension du bâtiment derrière les classes 5 et 6

La mairie informe que les plans ont été validés et que le permis sera signé prochainement.

Les travaux devraient débuter aux vacances de printemps. La livraison est attendue pour janvier 2022.

Le préfabriqué, en location, sera retiré dès la livraison du bâtiment.

* nouveau mobilier : tables et chaises

* de nouveaux lits en hauteurs ont été installés dans le dortoir.

 

– Évolution de l’équipement numérique : la mairie s’était engagée à investir dans un nouveau  TBI (tableaux blancs interactifs)  pour  la classe 5. La commande n’a pas été passée.

Un 2ème vidéo projecteur a été offert, par un parent d’élève, a été installé dans la 7^ème classe.

Nous le remercions vivement pour ce don qui permet à la classe 8 (Algéko) de bénéficier d’un outil numérique.

La mairie nous fait savoir qu’un TBI était  normalement budgétisé chaque année. Celui prévu pour la classe 5 sera livré dès que possible, courant 2021.

 

Travaux prévus  / en attente:

– la peinture de la classe  1 s’effrite toujours. En attendant une rénovation totale de la classe, du papier a été posé  aux endroits accessibles aux enfants pour assurer leur sécurité. La remise en état de la classe 1 n’a pas été budgétisée cette année.

La mairie dit qu’il il faut faire des choix en terme de budget et d’investissement.

– les poubelles demandées pour la cour sont arrivées, elles ne sont pas installées dans l’école et ont été placés à d’autres endroits dans la commune. De nouvelles poubelles devraient être commandées. (Budget 2021)

 

Investissements (en réflexion)

 

– demande d’un cabanon pour stocker le matériel de sport  et libérer de l’espace dans la salle de motricité.

La mairie n’a pas prévu ce cabanon. La directrice demande l’utilisation du petit local classe 7.

La mairie a accepté la demande. Du matériel pourra donc être stocké à cet endroit.

Compte tenu des conditions sanitaires, les élèves sont amenés à se laver les mains très souvent. Les parents demandent à la mairie s’il serait possible d’installer des lavabos supplémentaires.

La mairie répond que ce n’est pas possible mais que des sanitaires sont prévus avec la nouvelle classe.

La mairie a obtenu des subventions (budget participatif validé par la région Ile de France) pour créer dans l’école un espace « jardin » à destination des enfants. L’utilisation pourrait être pour l’école si les enseignants le désirent.

 

Mme Pefferkorn précise qu’elle est très bien installée dans la 8^ème classe provisoire et remercie tous les partenaires (mairie, parents)

 

Avant de clôturer le conseil d’école, les parents interviennent pour savoir si un lieu était prévu pour qu’il y ait à nouveau une bibliothèque dans l’école.

La mairie répond qu’il a fallu faire des choix dans les investissements et que celui-ci n’est pas à l’ordre du jour.

Les parents suggèrent de garder l’algéko pour installer les livres.

 

La Directrice remercie tous les partenaires pour leur investissement et disponibilité.

 

Date du prochain conseil : vendredi 5 mars 2021

Séance clôturée par Mme Vaillant à 19h53

 

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ÉCOLE

Préambule

Le service public de l’éducation repose sur des valeurs et des principes dont le respect s’impose à tous dans l’école : principes de gratuité de l’enseignement, de neutralité et de laïcité. Chacun est également tenu au devoir d’assiduité et de ponctualité, de tolérance et de respect d’autrui dans sa personne et sa sensibilité, au respect de l’égalité des droits entre filles et garçons, à la protection contre toute forme de violence psychologique, physique ou morale. En aucune circonstance, l’usage de la violence physique comme verbale ne saurait être toléré. Le respect mutuel entre adultes et élèves et entre élèves constitue également un des fondements de la vie collective.

Le règlement intérieur de l’école précise les conditions dans lesquelles est assuré le respect des droits et des obligations de chacun des membres de la communauté éducative (article L. 401-2 du code de l’éducation).

Il comporte les modalités de transmission des valeurs et des principes de la République (article L. 111-1-1 du code de l’éducation), le respect de la convention internationale des droits de l’enfant du 20 novembre 1989 et la déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789.

Ce règlement est rédigé conformément au règlement type départemental.

• ADMISSION

L’inscription des enfants est réalisée par le maire de la commune après établissement de la liste scolaire. Le maire délivre les certificats d’inscription. L’enfant est ensuite enregistré par la directrice de l’école sur présentation de l’enfant et de son dossier comprenant :

–      Le livret de famille et, le cas échéant, l’ordonnance du juge fixant la résidence de l’enfant.

–      Un document attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge.

–      Le certificat d’inscription délivré par le maire.

–      Le livret scolaire ou l’adresse précise de l’ancienne école si l’enfant a déjà été scolarisé

• Un certificat de radiation émanant de l’école d’origine doit impérativement être présenté et indiquer le niveau de classe fréquenté, en cas de changement d’école.

L’instruction étant obligatoire pour les enfants français et étrangers des deux sexes à compter de la rentrée scolaire de l’année civile où l’enfant atteint l’âge de trois ans, tous les enfants concernés doivent pouvoir être admis dans une école maternelle. Aucune discrimination ne peut être faite pour l’admission d’enfants étrangers ou de migrants, enfants de familles itinérantes, élèves en situation de handicap, enfants atteints de troubles de la santé, dans les classes maternelles ou élémentaires.

 

• fréquentation / assiduité

–  A l’école maternelle :

Lors de l’inscription de l’élève dans un établissement scolaire, il convient de rappeler à ses parents que celui-ci est tenu d’y être présent.

Dès lors qu’un enfant a atteint, 3 ans, il est tenu à l’obligation scolaire. L’inscription à l’école maternelle implique l’obligation à l’assiduité scolaire dès la Petite Section. Cependant un aménagement du temps scolaire est possible sur les après-midis, par demande écrite des parents et selon un protocole départemental révisable à chaque période. Les PS auront ainsi la possibilité de revenir à l’école à 15 h, une fois la sieste faite à leur domicile ou chez une nourrice. Ce retour à l’école participe d’une fréquentation régulière indispensable pour le développement de l’enfant et le prépare à devenir élève.

– A l’école élémentaire : L’assiduité est obligatoire.

– Les absences  non justifiées:

Toute absence d’un élève inscrit doit être justifiée par écrit et consignée dans le registre d’appel.

Dès  la  première  absence  non  justifiée,  la  Directrice  d’école  établit  des  contacts  étroits  avec  la  ou  les personnes responsables. En cas d’absences répétées non justifiées, la Directrice d’école applique avec vigilance les dispositions de l’article L. 131-8 du code de l’éducation.

À compter de quatre demi-journées d’absence sans motif légitime ni excuses valables durant le mois, la Directrice d’école saisit le Directeur Académique des Services de l’Éducation nationale  sous  couvert  de l’IEN.

En cas d’absentéisme persistant, la démarche à mettre en œuvre à l’égard des parents doit permettre de poursuivre un dialogue avec eux. L’équipe pédagogique de l’école pourra s’appuyer, pour engager cette démarche, sur l’Inspecteur de l’Éducation Nationale chargé de la circonscription et sur l’assistant de service social conseiller technique du Directeur Académique des Services de l’Éducation nationale, qui pourront la guider si besoin vers le dispositif le plus approprié.

(3 niveaux : niveau 1 : 4 ½ journées d’absences non justifiées dans le mois  – niveau 2 : 10 ½ journées par mois  – niveau 3 : plus d’absences avec des conséquentes allant d’un courrier du DASEN, une convocation à la DSDEN  à un signalement au Procureur)

Les  seuls  motifs  réputés  légitimes  sont  les suivants : maladie de l’enfant, maladie transmissible ou contagieuse d’un membre de la famille, réunion solennelle de famille, empêchement résultant de la difficulté accidentelle des communications, absence temporaire des personnes responsables lorsque les enfants les suivent. Les autres motifs sont appréciés par l’autorité de l’État compétente en matière d’éducation.

En  cas  de  doute  sérieux  sur  la  légitimité  d’un  motif,  la  Directrice  d’école  demande  aux  personnes responsables de l’élève de  formuler une demande d’autorisation d’absence, qu’il transmet au Directeur Académique des Services de l’Éducation nationale sous couvert de l’inspecteur de l’éducation nationale de la circonscription (IEN).

 

• ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE

On compte 24 heures hebdomadaires d’enseignement pour tous les élèves, organisées à raison de 6 heures par jour le lundi, mardi, jeudi, vendredi.

En outre, les élèves peuvent bénéficier, chaque semaine, d’Activités Pédagogiques Complémentaires (APC) organisées par petits groupes selon les modalités prévues par le conseil des maîtres (pour l’aide aux élèves rencontrant des difficultés dans leurs apprentissages, pour une aide au travail personnel ou une activité prévue par le projet d’école ou projet de classe) se déroulant les lundis et jeudis de 11h30 à 12h10.

 

1. Horaires

Matinée : 8h30 – 11h30                           Après-midi : 13h30 – 16h30                              Les portes sont ouvertes à 8 h 20 et 13h20.

1. Calendrier scolaire

Le calendrier scolaire national est arrêté par le Ministre de l’Éducation Nationale et communiqué aux parents dans la note de rentrée.

 

• SURVEILLANCE

La surveillance des élèves, durant les horaires scolaires, est continue et la sécurité est constamment assurée. Elle est de même obligatoire au cours des activités scolaires se déroulant à l’extérieur de l’école et, notamment, pendant tout le temps des sorties éducatives et des classes de découverte. Les élèves qui participent aux Activités Pédagogiques Complémentaires (APC) sur le temps du midi sont sous la responsabilité de l’école.

Le service de surveillance à l’accueil, 10 minutes avant l’entrée en classe, et à la sortie de la classe ainsi que pendant les récréations, est organisé par la Directrice après avis du conseil des maîtres.

En dehors de l’enceinte  et du temps scolaire, L’enseignant est, déchargé de toute obligation de surveillance à l’égard des élèves.

–           Accueil et remise des élèves aux familles :

Les entrées et les sorties se font par le portail côté parking selon les horaires indiqués ci-dessus.

Entrées / Parking : En attendant l’ouverture du portail, les enfants peuvent attendre devant celui-ci sous l’entière responsabilité de leurs parents, car celui-ci n’est pas surveillé.

Entrées / accès à la cour : Dès que le portail ouvre à 8h20 et 13h20, et que les enfants sont dans la cour, la surveillance est assurée par les enseignants qui en prennent la responsabilité.

L’entrée en classe et la fermeture du portail se font à 8h30 et 13h30.

A 8h20 et à 13h20, les élèves sont accueillis dans la cour par  leurs enseignants et leurs ATSEM.

Sorties : Aux heures de sorties, les élèves sont accompagnés par leurs enseignants vers la sortie ;

Maternelle : les élèves sont remis à la personne autorisée à prendre l’enfant (parents, responsables ou toute personne inscrite sur la fiche renseignement) ou pris  en charge, à la demande des personnes responsables, par le service périscolaire auquel l’élève est inscrit.

Élémentaire : la  sortie  des  élèves  s’effectue  sous  la  surveillance  de l’enseignant de la classe, dans la limite de l’enceinte des locaux scolaires, sauf pour les élèves pris en charge, à la demande des personnes responsables, par le service  périscolaire auquel l’élève est inscrit. Au-delà de l’enceinte des locaux scolaires, les parents assument la responsabilité de leur enfant selon les modalités qu’ils choisissent.

Ils peuvent partir seuls (si autorisation écrite). Dès lors, ils passent sous l’entière responsabilité de leurs parents.

Il est impératif de respecter les horaires de sorties, et de venir chercher les enfants à l’heure.

En cas de retard des personnes autorisées à prendre l’enfant, celui-ci sera pris en charge par l’équipe du périscolaire.

Afin de garantir une organisation adéquate avec les enseignements et un bon accueil des élèves, il est nécessaire d’être ponctuels.

Le plan Vigipirate étant toujours en vigueur, l’accès à l’école n’est pas autorisé aux parents d’élèves durant les horaires scolaires, sauf rendez-vous convenu à l’avance avec l’enseignant ou la Directrice.

• Surveillance avec intervenant extérieur :

En cas de Co intervention, l’enseignant assume de façon permanente la responsabilité pédagogique. Certaines modalités pédagogiques nécessitent la répartition des élèves en plusieurs groupes. Dans ce cas, le maître assure la coordination de l’ensemble du dispositif.

– en cas de grève :

En cas de grève des personnels enseignants (art. L. 133-4 et art. L. 133-6 du code de l’éducation), lorsque le service d’accueil est mis en place par la commune, celle-ci peut accueillir des élèves dans les locaux des écoles maternelles et élémentaires publiques, y compris lorsque ceux-ci continuent d’être utilisés en partie pour les besoins de l’enseignement. La responsabilité administrative de l’État se substitue à celle de la commune dans tous les cas où celle-ci se trouve engagée en raison d’un fait dommageable commis ou subi par un élève du fait de l’organisation ou du fonctionnement du service d’accueil.

 

• USAGE DES LOCAUX, HYGIÈNE & SÉCURITÉ

             * Utilisation des locaux :

L’ensemble des locaux scolaires est confié à la Directrice responsable de la sécurité des personnes et des biens. Les locaux peuvent être utilisés hors temps scolaire, sous la responsabilité du maire, après avis du conseil d’école.

Une convention sera élaborée afin de définir l’utilisation des locaux hors temps scolaire et les responsabilités éventuelles en cas de dommage.

                * Hygiène :

Il appartient aux communes de prendre toutes les dispositions pour que l’école soit tenue dans un état permanent de salubrité et de propreté et maintenue à une température compatible avec les activités scolaires.

La pratique permanente de l’hygiène et de la propreté permet aux élèves de contribuer également à maintenir un état de propreté.

Il est formellement interdit de fumer dans le périmètre scolaire.

Dans les classes et sections maternelles, le personnel spécialisé de statut communal est placé, dans le temps scolaire, sous l’autorité de la Directrice qui lui donne toutes les instructions qu’elle juge nécessaires pour l’hygiène et la bonne marche de l’école. Ce personnel est chargé, entre autres, de l’assistance au personnel enseignant pour les soins corporels à donner aux enfants.

* Soins et protection des enfants (Accident – maladie) :

Pour un élève accidenté ou malade, la Directrice prévient la famille dans les meilleurs délais pour qu’elle vienne le chercher.

Pour un cas grave ou lorsque les responsables de l’enfant ne sont pas joignables, les services d’urgences sont appelés (15) et l’élève sera orienté ou non vers l’hôpital le mieux adapté. Un élève mineur ne peut sortir de l’hôpital qu’accompagné de sa famille.

En cas de prises en charge à caractère médical, extérieures à l’école, un élève doit être accompagné d’une personne accréditée, sur demande écrite de ses parents, pour se rendre sur les lieux où il reçoit des soins. L’enfant est alors sous la responsabilité de ses parents.

Dans le cas d’un élève manifestement négligé ou porteur de parasites, la directrice demandera à la famille de prendre les dispositions qu’imposent les exigences de la vie collective.

Le personnel enseignant et les agents spécialisés de statut communal ne sont pas autorisés à donner des médicaments aux élèves sauf dans le cadre d’un Projet d’Accueil Individualisé (PAI) rempli conjointement par le médecin de famille, les parents et contresigné par le médecin scolaire. Seule la mise en place de ce document, peut permettre aux enseignants de donner des médicaments. En aucun cas, un enfant ne peut prendre seul un traitement médical.

Un élève amené manifestement malade à l’école par un adulte responsable de sa garde peut ne pas être accepté.

                *  En cas de maltraitance, L’article 40 du code de procédure pénale fait obligation à toute autorité publique ou à tout fonctionnaire  qui, dans l’exercice de ses fonctions, d’en aviser « sans délai » le Procureur de la République auquel doivent être transmis tous les renseignements. Cette  communication  prend  des  formes  différentes  •en  cas  de  présomption  d’enfant  en  danger,  une  information  préoccupante  est  adressée  à  la  cellule  départementale  de  signalement  dépendant  du  Président  du  Conseil  Départemental,  le Directeur Académique des Services de l’Éducation Nationale, est informé de cette saisine ;

• en cas de  nécessité d’une mesure de protection immédiate, c’est-à-dire lorsque les personnels  sont   confrontés   à   une  situation   de   maltraitance   grave   et   manifeste,   le   Procureur   de   la   République  est  saisi,  le  Directeur  Académique  des  Services  de  l’Éducation  Nationale  et  le  Président du Conseil Départemental sont informés

 

• Assurance

Une Attestation d’assurance au nom de votre enfant comportant les mentions « responsabilité civile et individuelle accident » est vivement conseillée. Elle est facultative pour les activités conduites pendant le temps scolaire dans le cadre des programmes.  Pour les activités dépassant le temps scolaire (sortie avec pique-nique) l’assurance est obligatoire. Les familles ont le libre choix de l’assurance.

En cas d’absence de son enseignant, l’élève a le droit d’être accueilli. Cet accueil est assuré, dans son école ou éventuellement dans un autre lieu conforme aux règles de sécurité.

–    Sécurité :

La directrice, responsable de la sécurité de l’école, prend toutes dispositions pour prévenir les risques d’incendie et de panique. Elle organise au

moins un exercice d’évacuation par trimestre.

Elle élabore le Plan Particulier de Mise en Sûreté (PPMS) et effectue chaque année au moins un exercice adapté aux risques majeurs. Il sollicite de la commune l’exécution des travaux indispensables à la sécurité de l’établissement et prend toute mesure conservatoire utile à la sécurité des élèves.

 

• LES INTERVENANTS EXTERIEURS

Toute  personne  intervenant  dans  une  école  pendant  le  temps  scolaire  doit  respecter  les  principes fondamentaux du service public d’éducation, en particulier les principes de laïcité et de neutralité. Elle doit respecter les personnels, adopter une attitude bienveillante à l’égard des élèves, s’abstenir de tout propos ou comportement qui pourrait choquer, et faire preuve d’une absolue réserve concernant les observations ou  informations  qu’elle  aurait  pu  recueillir  lors  de  son  intervention  dans  l’école.

                *  les  parents accompagnateurs (bénévoles)

Pour  assurer,  si  nécessaire,  le  complément  d’encadrement  pour  les  sorties  scolaires  et  les  activités régulières se déroulant en dehors de l’école, la Directrice d’école peut accepter ou solliciter la participation de parents ou d’accompagnateurs volontaires.

Ceux-ci  s’engagent à respecter la « charte du parent accompagnateur », signée avant chaque sortie.

 

• VIE SCOLAIRE

* Droits et obligations des élèves :

                   Droits : les élèves ont droit à un accueil bienveillant et non discriminant. Ainsi, conformément à l’article 28 de la Convention relative aux  droits  de  l’enfant  du  20  novembre  1989  ratifiée par  la  France  le  7  août  1990,  «  Les  États  parties prennent toutes les mesures appropriées pour veiller à ce que la discipline scolaire soit appliquée d’une manière  compatible  avec  la  dignité  de  l’enfant  en  tant  qu’être  humain  et  conformément  à  la  présente Convention ». Les élèves doivent être préservés de tout propos ou comportement humiliant et respectés dans  leur  singularité.  En  outre,  ils  doivent  bénéficier  de  garanties  de  protection  contre  toute  violence physique ou morale, ces garanties s’appliquant non seulement aux relations à l’intérieur de l’école, mais aussi à l’usage d’Internet dans le cadre scolaire.

             Obligations : chaque élève a l’obligation de n’user d’aucune violence et de respecter les règles de comportement et de  civilité.  Les  élèves  doivent,  notamment,  utiliser  un  langage  approprié  aux relations au sein d’une communauté éducative, respecter les locaux et le matériel mis à leur disposition, appliquer les règles d’hygiène et de sécurité qui leur ont été apprises.

L’éducation et l’instruction que délivre l’école sont conformes aux programmes nationaux. La vie scolaire est organisée à cette fin.

La communauté éducative rassemble les élèves et tous ceux qui, dans l’établissement scolaire ou en relation avec lui, participent à la formation des élèves (parents d’élèves, enseignants, personnel communal).

Les parents d’élèves participent à la vie scolaire et le dialogue avec les enseignants et les autres personnels est assuré dans chaque école.

Ils participent, par leurs représentants, au conseil l’école.

Adultes et enfants adoptent une tenue vestimentaire confortable compatible avec la vie en collectivité et avec les nécessités induites par les apprentissages.

Les agents contribuant au service public de l’éducation, quels que soient leur fonction et leur statut, sont soumis à un strict devoir de neutralité qui leur interdit le port de tout signe d’appartenance religieuse, même discret. Ils doivent également s’abstenir de toute attitude qui pourrait être interprétée comme une marque d’adhésion ou au contraire comme une critique à l’égard d’une croyance particulière. (Laïcité)

Le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction, un dialogue est établi avec la famille de l’élève et celui-ci avant l’engagement de toute procédure disciplinaire. Ces règles sont connues et doivent être respectées. La loi ne concerne pas les parents d’élèves.

Les élèves, comme leur famille, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la dignité de la fonction et à la personne du maître. Tout outrage sera poursuivi.

De même, les élèves et leur famille s’engagent à un respect mutuel au sein de la communauté éducative.

L’enseignant s’interdit toute violence, tout comportement, geste, parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille.

Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un élève difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour ses camarades. Cependant, nul élève ne peut être privé en totalité de la récréation ni d’aucun enseignement prévu au programme.

Le maître, ou l’équipe pédagogique de cycle doit obtenir de chaque élève un travail à la mesure de ses possibilités. En cas de travail insuffisant, après s’être interrogé sur ses causes, l’équipe pédagogique décidera des mesures appropriées.

Les manquements au règlement intérieur de l’école et, en particulier, toute atteinte à l’intégralité morale ou physique des autres élèves ou des maîtres, peuvent donner lieu à des sanctions qui sont portées à la connaissance des familles.

Quand le comportement (ou l’efficience scolaire, l’assiduité) de l’élève perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe et traduit une évidente inadaptation au milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative en réunion plénière. Lors de cette réunion, les parents peuvent se faire accompagner ou remplacer par un représentant d’une association de parents d’élèves de l’école ou par un autre parent d’élève de l’école.

 

• En cas de non-respect des droits et obligations :

L’équipe enseignante entame un dialogue, une discussion avec l’élève, le fait verbaliser, lui propose un temps de retour au calme (coin prévu dans la cour (banc) et  veille au bien être de chacun.

Pour les élèves des classes élémentaires et selon la gravité des faits, une fiche de réflexion est proposée à l’élève.

En cas de récidive, la Directrice demande un Rendez-vous  avec les responsables de l’enfant pour rechercher ensemble une solution pour améliorer le comportement.

À l’école élémentaire,  s’il  apparaît  que  le  comportement  d’un  élève  ne  s’améliore  pas  malgré  la conciliation et la mise en œuvre des mesures décidées dans le cadre de l’équipe éducative, il peut être envisagé à titre exceptionnel que le Directeur Académique des Services de l’Éducation Nationale demande au maire de procéder à la radiation de l’élève de l’école et à sa réinscription dans une autre école de la même commune. Les  personnes  responsables  de  l’enfant  doivent  être  consultées  sur  le  choix  de  la  nouvelle  école.  La scolarisation dans une école d’une autre commune ne peut être effectuée sans l’accord des représentants légaux et des communes de résidence et d’accueil.

 

* Objets interdits :

Dans l’enceinte de l’école et lors des sorties et séjours scolaires, il est interdit d’avoir : des médicaments, des objets contondants ou tranchants, un briquet ou des allumettes,  un téléphone portable ou  tout objet connecté (loi n° 2018-698 du 3 août 2018), des jeux vidéo/consoles, des bijoux (boucles d’oreilles non pendantes tolérées) ou objets de valeur, des balles dures, des chaussures lumineuses ou à roulettes.

En cas de vol ou de détérioration, l’école ne peut être tenue pour responsable.

Les écharpes sont fortement déconseillées pour des raisons de sécurité, de même pour les chaussures à lacets (en maternelle) pour des raisons pratiques.

Pas de collation individuelle sur le temps d’école.

 

* Communication – relation avec les familles :

La communication peut se faire de différentes façons :

– Réunion de rentrée pour chaque classe, dans la première quinzaine suivant la rentrée.

– Mise en place d’un cahier de liaison. Il est à consulter et à signer régulièrement. Il permet de transmettre des informations, de justifier des absences, de demander un rendez-vous. Il permet un lien entre l’école et les familles.

– Rendez-vous avec les familles  à la demande de l’équipe enseignante ou des parents.

– Le conseil d’école (Directrice, enseignants, représentants de Parents d’élèves élus, représentants de Mairie) se réunit une fois par trimestre.

– Mail de l’école

– Site de l’école : il donne des informations générales sur l’école comme les Procès-verbaux du conseil d’école, les projets de l’année etc…

(Charte de la Laïcité jointe au règlement)